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Aluminium

L’aluminium est l’élément chimique de numéro atomique 13, de symbole Al. Il appartient au groupe 13 du tableau périodique ainsi qu’à la famille...

Amirauté

Amirauté (loi de) : Connue aujourd’hui sous le nom d’UCC, la loi de l’amirauté est un ensemble de lois privées internationales qui régissent les relations juridiques entre des entités privées qui...

ANTAI

L’Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI) est un établissement public à caractère administratif français, placé sous la tutelle du ministère de...

Antichrèse

L’antichrèse st un contrat par lequel un débiteur remet un bien en garantie à un créancier en lui conférant le droit d’en percevoir les fruits ou les revenus générés par ce bien, en lieu et place...

Apostille

L’apostille est la formalité nécessaire à la circulation à l’étranger de certains actes publics français (convention de La Haye du 5 octobre 1961). Suivants sa nature, l’acte peut également faire...